Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATELLOISE LIMONADE
COMPAGNIE HYDRO-THERMALE DES GRANDES SOURCES DE CHATEAUNEUF-LES-BAINS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97680031
Date de dépôt :
29/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2007

Présentation de la marque CHATELLOISE LIMONADE

Déposée le 29 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE HYDRO-THERMALE DES GRANDES SOURCES DE CHATEAUNEUF-LES-BAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATELLOISE LIMONADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE HYDRO-THERMALE DES GRANDES SOURCES DE CHATEAUNEUF-LES-BAINS domicilié(e) CHATEAUNEUF-LES-BAINS, 63390 SAINT-GERVAIS D'AUVERGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 633 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque CHATELLOISE LIMONADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATELLOISE LIMONADE est expirée depuis le 29 mai 2007.

COMPAGNIE HYDRO-THERMALE DES GRANDES SOURCES DE CHATEAUNEUF-LES-BAINS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAUNEUF AUVERGNE , CHATEAUNEUF AUVERGNE CASTEL ROCHER , CASTEL ROCHER , CASTEL CITRON , CASTEL ORANGE , CHATEAUNEUF AUVERGNE , CHATELLOISE , MAMBO , CHATEAUNEUF , CASTEL-ROCHER


COMPAGNIE HYDRO-THERMALE DES GRANDES SOURCES DE CHATEAUNEUF-LES-BAINS (Société Anonyme) - CHATEAUNEUF-LES-BAINS, 63390 SAINT-GERVAIS D'AUVERGNE - France - SIREN 775633449


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops